Pascal Paquier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal PAQUIER
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
FAFP
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280
(source JORF)
nomination
24 Mars 2015
24/03/2015
De:
Pascal PAQUIER
Objet:
membres de la formation spécialisée « conditions de travail, hygiène, santé et sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale
titulaire
Remplace:
M. Pascal DEREPAS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000027042127
(source JORF)
nomination
08 Février 2013
08/02/2013